Mentions légales

Propriété

Vous êtes actuellement connecté au site Internet Car-Ven :

Z.I. de la Louisière
991, rue de la Louisière
85290 MORTAGNE-SUR-SEVRE

Tél. : +33 (0)2 51 65 06 60

Responsable et propriétaire du site : CAR-VEN
Réalisation : PLANETE Communication
Hébergement : Société OVH

Droits d'auteurs - Copyright

Les textes, les illustrations, les photographies et les autres éléments figurant sur ce site sont protégés par les droits d'auteur et sont la propriété inaliénable de leurs auteurs.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

- n'utiliser de telles informations qu'à des fins d'information et en aucune manière à des fins commerciales
- ne pas modifier de telles informations
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur © Car-Ven

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Car-Ven.

Protection des données personnelles

En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies par l'intermédiaire des formulaires de saisie ne sauraient être transmises à des tiers (partenaires commerciaux, etc...) sans votre autorisation préalable.

Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez nous aux coordonnées ci-dessus.

- Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
- Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
- Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues

Liens externes

Les liens mis en place depuis ce site vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de Car-Ven notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques.
En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

Car-Ven n'est pas responsable des liens susceptibles de pointer sur son site.
La création de liens hypertextes vers le site Internet de Car-Ven est totalement autorisée.

Mise à jour

Car-Ven se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.
Car-Ven invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.